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Coronavirus – Impact sur les projets des programmes Erasmus+ et Corps européen de solidarité

Les Agences nationales et la Commission européenne suivent de près l’évolution de l’épidémie de Coronavirus et sont conscientes qu’elle peut affecter le bon déroulement des activités menées dans le cadre des programmes Erasmus+ et Corps européen de solidarité. À ce titre, certains déplacements à destination et en provenance des zones touchées devront, vraisemblablement, être reportés ou annulés.

Dans ce contexte, la clause de force majeure peut être invoquée comme le prévoit le modèle de contrat entre les Agences nationales et les bénéficiaires, et telle que définie dans le guide des programmes Erasmus+ et Corps européen de solidarité et dans d’autres documents contractuels.

L’annulation ou le report des activités prévues dans ces zones est donc autorisé pour autant que le cadre réglementaire Erasmus+ et Corps européen de solidarité soit respecté.

Compte tenu de ces circonstances exceptionnelles, la clause de force majeure est également d’application pour la mobilité entrante en provenance des zones touchées.

Les Agences nationales invitent les organisations bénéficiaires des programmes Erasmus+ et Corps européen de solidarité à prendre contact avec les participants en mobilité dans les zones touchées par le Coronavirus ou pour lesquels un déplacement est prévu de ou vers ces zones. Les organisations bénéficiaires sont tenues de rappeler aux participants qu’ils peuvent s’adresser aux services consulaires luxembourgeois dans leur pays de séjour afin d’obtenir assistance.

Les Agences nationales soulignent qu’il appartient aux organisations bénéficiaires et à leurs participants de statuer sur les mesures à prendre (annulation ou report des déplacements vers les zones infectées) sur base des conseils émis par le Ministère des Affaires étrangères et européennes et le Ministère de la Santé. Les procédures en vigueur ainsi que les recommandations aux voyageurs et informations à destination des établissements scolaires peuvent être consultées sur le portail santé et seront tenues régulièrement à jour en fonction de l’évolution de l’épidémie au niveau mondial.

Les bénéficiaires qui souhaitent annuler ou reporter certaines activités, y compris des rapatriements justifiés éventuels, sont priés de contacter les Agences nationales dans les meilleurs délais afin de vérifier si le cas de force majeure s’applique et d’en connaître les modalités.

Vous trouvez des informations supplémentaires sur les sites de la Commission européenne et du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC).

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