Notre Agence suit de près l’évolution de la pandémie de maladie à coronavirus et prend les mesures préventives visant à enrayer la propagation du virus très au sérieux. À ce titre, nous vous invitons à prendre connaissance du communiqué émis par le ministère des Affaires étrangères et européennes à destination des ressortissants et résidents du Luxembourg se trouvant actuellement en déplacement à l’étranger (17.03.2020).
Consciente du fait que la crise actuelle peut affecter le bon déroulement des activités menées dans le cadre des programmes Erasmus+ et Corps européen de solidarité, notre Agence tient à vous informer qu’il est possible de demander l’éligibilité de coûts non récupérables liés au report ou à l’annulation d’une mobilité et/ou activité prévue dans le cadre de votre projet, au titre de la clause de force majeure spécifiée à l’Article II.15 de votre convention de subvention.
Une telle demande doit être étayée et adressée par courriel à notre Agence via le formulaire respectif, accessible sur notre site sous la rubrique « Documents », dans les plus brefs délais et sans dépasser les 60 jours suivant l’activité prévue. Veuillez noter que vous devez notamment démontrer les moyens mis en œuvre pour essayer de recouvrer les sommes déjà engagées, y compris auprès des assurances souscrites.
Vous trouverez également ci-joint plus d’informations sur la procédure de reconnaissance des frais éligibles en cas de force majeure. Par ailleurs, nous vous invitons à consulter le site du Centre Européen des Consommateurs à Luxembourg qui fournit des conseils juridiques gratuits sur les questions que vous pouviez vous poser en lien avec la pandémie de maladie à coronavirus, en l’occurrence vos droits concernant les réservations de vols ou d’hôtel.
Vous pouvez consulter les conseils pratiques et essentiels de la Commission européenne qui visent à aider les participants aux programmes Erasmus+ et Corps européen de solidarité face aux conséquences que la pandémie de maladie à coronavirus a pour eux ici. La Commission européenne donne une réponse aux principales questions que peuvent se poser les participants, les organisations et les institutions bénéficiaires. La liste des questions et réponses sera régulièrement mise à jour et adaptée à l’évolution de la situation.
Pour tout complément d’information concernant votre projet, vous êtes priés de vous adresser à la personne référente de notre Agence qui est en charge de votre dossier.
Nous vous souhaitons, ainsi qu’à vos proches, de vivre cette période difficile le plus sereinement possible.
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